LÉGAL

Mentions légales

Dernière mise à jour : Avril 2025

ARTICLE 1

Éditeur du site

Le site kawaiipets.fr est édité par :

Kawaii Pets

Forme juridique : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)

Siège social : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris, France

N° SIRET : À compléter après immatriculation

TVA : Non assujetti — Franchise en base, art. 293 B du CGI

Email : info@kawaiipets.fr

Directeur de la publication : Kevin Eytier

⚠️ Le numéro SIRET sera attribué par l'INSEE dans les 2 à 4 semaines suivant l'immatriculation sur autoentrepreneur.urssaf.fr.

ARTICLE 2

Hébergement

Infomaniak Network SA

Rue Eugène-Marziano 25 · CH-1227 Les Acacias · Genève · Suisse

Site web : www.infomaniak.com

Le service de messagerie électronique info@kawaiipets.fr est également hébergé par Infomaniak Network SA.

ARTICLE 3

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site (textes, graphiques, images, logos, marques) est la propriété exclusive de Kawaii Pets.

La marque KAWAII PETS est déposée à l'INPI. Le personnage du chat ballon, les illustrations et le packaging sont des créations originales protégées par le droit d'auteur.

Toute reproduction non autorisée est passible de poursuites (art. L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

ARTICLE 4

Protection des données personnelles (RGPD)

Kawaii Pets traite vos données conformément au RGPD n°2016/679 et à la loi Informatique et Libertés n°78-17.

Responsable du traitement

Kevin Eytier · Kawaii Pets · 6 rue d'Armaillé · 75017 Paris · info@kawaiipets.fr

Données collectées

Via le formulaire de contact : nom, adresse e-mail, message. Ces données sont traitées par le service Formspree (formspree.io) pour acheminer votre message vers info@kawaiipets.fr, hébergé chez Infomaniak. Elles ne sont jamais vendues à des tiers.

Durée de conservation

Données conservées 3 ans maximum à compter du dernier contact, puis supprimées.

Vos droits

Accès, rectification, effacement, opposition, portabilité : info@kawaiipets.fr
Recours : www.cnil.fr

ARTICLE 5

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Vous pouvez effacer ces données à tout moment via les paramètres de votre navigateur (« Vider les données de site »). Le refus des cookies techniques peut affecter la mémorisation de votre langue préférée.

ARTICLE 6

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Kawaii Pets s'efforce de fournir des informations exactes mais ne saurait être responsable d'omissions, d'interruptions de service ou de dommages résultant de l'utilisation du site. Les informations produits ne remplacent pas l'avis d'un vétérinaire.

ARTICLE 7

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ARTICLE 8

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Médiation de la consommation :
CM2C — 14 rue Saint Jean · 75017 Paris
www.cm2c.net